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Marques déposées par Pascal LE GOFF
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DOMAINE HAYATI
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAYATI
Pascal LE GOFF

Numéro de dépôt :
3484974
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/02/2017
DOMAINE HAYATI de Pascal LE GOFF

Présentation de la marque DOMAINE HAYATI

Déposée le 28 février 2007 par Pascal LE GOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMAINE HAYATI »

Le déposant est Pascal LE GOFF domicilié(e) 11-13 Chemin de l'Industrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal LE GOFF domicilié(e) 11-13 Chemin de l'Industrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HAYATI est expirée depuis le 28 février 2017.

Pascal LE GOFF a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ESSAADA , DOMAINE MANDURA , DOMAINE MENZEH , El Haraje deBerdouaré , DOMAINE MARTILL


Pascal LE GOFF - 11-13 Chemin de l'Industrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France


Pascal LE GOFF - 11-13 Chemin de l'Industrie, “ Le Caneopole ”,06110 LE CANNET - 06110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 16 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502075 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vin d'appellation d'origine contrôle Guerrouane boissons alcoolique (à l'exception des bières et des vins).